(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 avril 1989 par ODDZON/CAP TOYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523879.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2009.
ODDZON/CAP TOYS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2135747 - Publication au BOPI 1999-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Inscription le 24 février 2004 - Changement de dénomination n°387593 - Publication au BOPI 2004-02-24
Inscription le 10 août 1998 - Changement de dénomination n°259888 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 5 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255647 - Publication au BOPI 1998-06-05